- procès-verbal administratif
- административный протокол
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
procès — [ prɔsɛ ] n. m. • 1324; « marche, développement » 1250; lat. processus, de procedere « aller en avant, s avancer » I ♦ 1 ♦ Vx ou littér. Développement, marche. Mod. Didact. Processus. ♢ (1927) Ling. Contenu sémantique du prédicat; ce que le verbe … Encyclopédie Universelle
Procès — Pour les articles homonymes, voir Procès (homonymie). Galilée face au tribunal de l Inquisition (tableau de Joseph Nicolas Robert Fleury … Wikipédia en Français
Zazou — Pour les articles homonymes, voir Zazu. Les zazous étaient un courant de mode de la France des années 1940. Il s agissait de jeunes gens reconnaissables à leurs vêtements anglais ou américains, et affichant leur amour du jazz … Wikipédia en Français
Zazous — Zazou Les zazous étaient un courant de mode de la France des années 1940. Il s agissait de jeunes gens reconnaissables à leurs vêtements anglais ou américains, et affichant leur amour du swing. Sommaire 1 Origine du nom 2 Attitude pendant la… … Wikipédia en Français
Jean-François Capot de Feuillide — Pour les articles homonymes, voir Famille Capot de Feuillide. Jean François Capot de Feuillide[1] (1750[2] 1794), est un gentilhomme de la province d Armagnac. Il est le premier époux d Eliza Hancock, cousine germaine de la femme de lettres … Wikipédia en Français
Conseil Constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Conseil Constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Conseil constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Conseil constitutionnel (france) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Conseil constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Sages du Palais-Royal — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français